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LieuMairie - HERBIGNAC

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ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 mars 2026 – décision-

 

ASSEMBLÉE

  • 2. Indemnités de fonction des élus – décision-
  • 3. Majoration des indemnités de fonction des élus – décision-
  • 4. Délégation des attributions du conseil municipal au Maire – décision-
  • 5. Création des commissions municipales et désignation des membres. – décision-
  • 6. Désignation des délégués au syndicat mixte ouvert d’aménagement et de gestion du parc naturel régional de Brière – décision-
  • 7. Désignation d’un syndic à la commission syndicale de Grande Brière Mottière – décision-
  • 8. Désignation des délégués au syndicat mixte fermé «  Territoire d’énergie Loire-Atlantique  » – décision-
  • 9. Désignation des délégués au syndicat intercommunal de la fourrière pour animaux de la presqu’île guérandais – décision-
  • 10. Désignation des représentants au conseil d’école René-Guy Cadou et au conseil d’école Marie Pape-Carpantier. – décision-
  • 11. Désignation d’un représentant au conseil d’administration du collège Jacques Prévert. – décision-
  • 12. Désignation d’un représentant à l’OGEC de l’école Sainte Marie. – décision-
  • 13. Désignation de représentants suppléant au conseil d’administration de  l’association de la Maison Hospitalière du Père Laurent. – décision-
  • 14. Désignation des représentants à l’association Eclair’age Centre Local d’Information et de Coordination de la Presqu’île Guérandaise – décision-
  • 15. Désignation de représentants à l’association Accès-Réagis. – décision-
  • 16. Désignation d’un représentant à l’association Presqu’île Habitat Jeunes. – décision-
  • 17. Désignation d’un représentant à l’association intercommunale des jeunes sapeurs-pompiers. – décision-
  • 18. Désignation de représentants à Loire-Atlantique Développement-SPL. – décision-
  • 19. Désignation de représentants à la SPL La Baule – Presqu’île de Guérande Tourisme. – décision-
  • 20. Désignation d’un correspondant défense. – décision-

AFFAIRES SOCIALES

  • 21. Centre communal d’action sociale : fixation du nombre de membres du conseil d’administration. – décision-
  • 22. Centre communal d’action sociale : élection des membres élus du conseil d’administration. – décision-

QUESTIONS DIVERSES