Conseil municipal à suivre en Facebook live

AFFAIRES GENERALES

• 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2025– décision-
• 2. Décisions prises par délégation du conseil municipal – information-

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – URBANISME – FONCIER

• 3. Vente au Département des parcelles AB 563 et 567 (Prés blancs domaine routier). – décision-

FINANCES

• 4. Vente du tracteur et de la débroussailleuse – décision-
• 5. Décision budgétaire modificative n°2 – décision-

AFFAIRES SCOLAIRES – JEUNESSE

• 6. Tarifs pour le séjour au ski 2026 – décision-

ASSOCIATIONS – SPORTS – CULTURE - PATRIMOINE

• 7. Subventions 2025 aux associations – décision-

INTERCOMMUNALITÉ

• 8. Modification des statuts de TE44 – décision-
• 9. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public des équipements aquatiques – information -
• 10. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés– information -
• 11. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement - exercice 2024 – information -

CULTURE – TOURISME ET PATRIMOINE

• 12. Tarifs 2026 droit de place Marché de potiers – décision-

TRAVAUX - BATIMENT

• 13. Convention de délégation de maitrise d’ouvrage public pour le projet de réhabilitation de l’église communale « Notre Dame de Bon Secours » de Pompas - décision -

AFFAIRES SOCIALES

• 14. Convention de partenariat entre les 15 communes de CapAtlantique la Baule-Guérande agglo, l’agglomération et la maison des adolescents – décision-

RESSOURCES HUMAINES

• 15. Attribution d’une subvention au comité des œuvres sociales (COS) – décision-
• 16. Modification du tableau des effectifs – décision-
• 17. Protection sociale complémentaire – conventions de participation pour la couverture du risque santé des agents – décision-