Conseil municipal à suivre en Facebook live

• 1. Désignation d’un secrétaire de séance – désignation-

• 2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 septembre 2026 – décision-
• 3. Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal – information-

• 4. Budget commune 2026 - décision modificative n°1 – décision-
• 5. Clôture du budget des pompes funèbres au 31 décembre 2026 – décision-
• 6. Fabrique à projets citoyens 2025 – versement d’un reliquat de subvention à l’association « jardiner entre mer et Brière » - décision-
• 7. Droit de place marché de Noël – décision-
• 8. Tarif boissons à l’animation de Noël– décision-

• 9. Mission locale : participation 2026 au fonds local d’aide aux jeunes – décision-

• 10. Convention d’opérations sous mandat entre la ville d’Herbignac et CapAtlantique la Baule-Guérande Agglo – Aménagement des espaces extérieurs communs de la salle festive et du centre aquatique – décision-
• 11. Convention d’offre de concours entre la ville d’Herbignac et CapAtlantique la Baule-Guérande Agglo – Études et aménagement des espaces extérieurs communs de la salle festive et du centre aquatique – décision
• 12. Convention de superposition d’affectation entre la ville d’Herbignac et CapAtlantique la Baule-Guérande Agglo - Espaces extérieurs communs de la salle festive et du centre aquatique – décision
• 13. Rénovation du complexe sportif : approbation du projet, plan de financement et demande d’aides financières. – décision-

• 14. Renouvellement du conseil d’administration du centre communal d’action sociale à la suite de la démission d’un administrateur élu – décision-

• 15. Commissions thématiques de CapAtlantique et CLECT – désignation des représentants – décision-

• 16. Présentation du rapport social unique 2025 – décision-
• 17. Modification du tableau des effectifs – décision-
• 18. Recrutements d’agents recenseurs et fixation de la rémunération dans le cadre du recensement de la population 2027 – décision-

Une question