Conseil municipal à suivre en Facebook live

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GÉNÉRALES

2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 août 2026 – décision-
3. Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal – information-

ASSEMBLÉE

4. Création des commissions municipales, désignation des membres et approbation du règlement de fonctionnement. – décision-
5. Désignation des délégués au syndicat mixte ouvert d’aménagement et de gestion du parc naturel régional de Brière. – décision-
6. Désignation des délégués au syndicat mixte fermé « Territoire d’Energie Loire-Atlantique ».- décision-
7. Désignation des représentants au conseil d’école René-Guy Cadou et au conseil d’école Marie Pape-Carpantier. – décision-
8. Désignation d’un représentant suppléant au conseil d’administration de l’association de la Maison Hospitalière du Père Laurent. – décision-
9. Désignation de représentants à Loire-Atlantique Développement-SPL. – décision-
10. Comité de suivi de la carrière de la Clarté- modification. – décision-
11. Modification du règlement intérieur du conseil municipal. – décision-
12. Mandat spécial Congrès des Maires à Paris. – décision-

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – URBANISME – FONCIER

13. Avis sur le plan de mobilité de CAPAtlantique La Baule-Guérande Agglo. - décision-
14. Transfert du foncier de la déchetterie de Kéraline (parcelle ZH n°114) au profit de la communauté d’agglomération de CapAtlantique la Baule-Guérande Agglo – décision-
15. Cession de la parcelle communale section XI n° 377 sise lieu-dit Duret – décision-

INTERCOMMUNALITÉ

16. Désignations au sein des instances de CAPAtlantique La Baule-Guérande Agglo et au sein des organismes extérieurs auxquels adhère l’agglomération – décision-

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

RESSOURCES HUMAINES

FINANCES

QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS DIVERSES

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