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LieuMairie - HERBIGNAC

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ORDRE DU JOUR

 

  • 1. Désignation d’un secrétaire de séance – désignation-

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07 mai 2026 – décision-
  • 3. Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal – décision-

ASSEMBLÉES

 

  • 4. Droit à la formation des élus – décision-
  • 5. Règlement intérieur du conseil municipal – décision-
  • 6. Commission communale des impôts directs – décision-

FINANCES

 

  • 7. Révision du règlement budgétaire et financier – décision-
  • 8. Admission en non-valeur – décision-
  • 9. Admission en créances éteintes – décision-
  • 10. Fixation du coût agent dans le cadre d’une refacturation – décision-

AFFAIRES SCOLAIRE – ENFANCE – JEUNESSE

 

  • 11. Tarifs 2026-2027 accueil périscolaire – décision-
  • 12. Tarifs 2026-2027 accueil de loisirs – décision-
  • 13. Tarifs 2026-2027 animation jeunes – décision-
  • 14. Tarifs 2026-2027 restaurant scolaire – décision-
  • 15. Règlement intérieur des services éducatifs 2026-2027 – décision-
  • 16. Participation 2026 aux frais de fonctionnement école Sainte Marie – décision-
  • 17. Participation  2026 élèves Herbignacais scolarisés hors commune – décision-
  • 18. Convention de partenariat pour le transport des élèves pour la voile scolaire en classe de CM2 – décision-

ASSOCIATIONS – SPORT

 

  • 19. Subvention exceptionnelle à l’association Les Amis de Langâtre – décision-
  • 20. Subvention exceptionnelle à l’association Judo Club Herbignacais – décision-

QUESTIONS DIVERSES

 

INFORMATIONS DIVERSES