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LieuMairie - HERBIGNAC

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ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 avril 2026 – décision-
  • 2. Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal – décision-
  • 3. Adhésion à l’association des Maires ruraux de Loire Atlantique – décision_

AFFAIRES SOCIALES

  • 4. Centre communal d’action sociale : élection des membres élus du conseil d’administration – décision-

ASSEMBLÉES

  • 5. Désignation des représentants au comité de suivi de la carrière de la Clarté – décision-
  • 6. Désignation des représentants au conseil d’administration de l’association Mission locale de la presqu’ile Guérandaise – décision-

PETITE ENFANCE

  • 7. Lieu d’accueil enfants parents les mots doux géré par l’association Pupilles de l’enseignement public Atlantique Anjou – subvention 2026 – décision-

RESSOURCES HUMAINES

  • 8. Adhésion au dispositif de signalement du centre de gestion de Loire-Atlantique – décision-
  • 9. Intervention d’une infirmière conseil au multi-accueil – convention – décision-
  • 10. Fixation du nombre de représentants du personnel, paritarisme et recueil des avis au Comité Social Territorial – décision-
  • 11. Modification du tableau des effectifs – décision-

QUESTIONS DIVERSES

 

INFORMATIONS DIVERSES