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entre Terre, Mer et Brière

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Conseil municipal du 06 juillet à 19h30

AFFAIRES GENERALES

Approbation du compte rendu de la séance du 08 juin 2018 - décision-

Compte rendu des décisions prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales - information-

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – URBANISME – DEVELOPPEMENT DURABLE

ZAC des Prés Blancs : Approbation du CRAC au 31 décembre 2017– décision-

Avis sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de Loire-Atlantique 2018-2024- décision-

Avis sur l’autorisation d’exploiter une plateforme de transit, regroupement, tri et traitement des terres polluées déposée par la société Biocentre de l’Ouest - décision-

FINANCES

Convention triennale avec Athenor : subvention pour l’année 2018– Décision-

ASSOCIATIONS – SPORT

Attribution de la subvention 2018 a SOL HER-BU (Solidarité Herbignac Burkina) - décision-

Subvention exceptionnelle à l’association La Brière Etoilée - décision-

Subvention à l’association la Société de chasse de Marlais - décision-

TRAVAUX-BATIMENTS

Marche de maitrise d’œuvre pour l’espace festif polyvalent – attribution et autorisation de signer le marché– décision-

AFFAIRES SOCIALES

Participation 2018 versée à la Mission Locale - décision-

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs - décision-

QUESTIONS DIVERSES

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