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Conseil Municipal du 14 décembre à18h

AFFAIRES GENERALES

Approbation du compte rendu de la séance du 09 novembre 2018 - décision-

Compte rendu des décisions prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales - information-

AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE

Fournitures scolaires 2019 - décision-

Subventions aux écoles 2019 - décision-

Tarifs 2019 du restaurant scolaire - décision-

Tarifs 2019 de l’accueil de loisirs - décision-

Tarifs 2019 de l’accueil périscolaire - décision-

Convention pluri annuelle d’objectifs avec l’UFCV – Avenant n° 1 - décision-

Avance de subvention à l’UFCV - décision-

Renouvellement du contrat enfance jeunesse 2018-2021 avec la CAF - décision-

INTERCOMMUNALITE

Rapport de la CLECT 2018 – décision-

FINANCES

Décision modificative n° 4 – budget principal - décision-

Tarifs communaux 2019 - décision-

Tarifs busage 2019- décision-

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) - décision-

Redevance d’occupation du domaine public : toiture centre technique municipal - décision-

Groupement de commandes gaz : avenant n° 1 - décision-

AFFAIRES SOCIALES

Subvention complémentaire 2018 au CCAS - décision-

Avance de subvention 2019 au CCAS - décision-

VIE ASSOCIATIVE – SPORTS - LOISIRS

Subvention exceptionnelle au groupement d’apprentis rescapés du bombardement du 9 novembre 1942 - décision-

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs - décision-

MOTION - SOUTIEN

Pacte d’amitié et de soutien politique entre les collectivités de Loire-Atlantique et le gouvernorat de Jérusalem - décision-

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