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entre Terre, Mer et Brière
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Conseil Municipal du 09 février à 19h30 |
AFFAIRES GENERALES
Approbation du compte rendu de la séance du 12 janvier 2018
Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales
AFFAIRES SCOLAIRES- JEUNESSE
Mise en place du taux d’effort pour la tarification APS : modification de la délibération n° 2018/005 du 12 janvier 2018
Paiement de l’ALSH/APS par chèques vacances et CESU
INTERCOMMUNALITE
Révision statutaire CAP Atlantique pour adhésion IAD
FINANCES
Débat d’orientation budgétaire 2018
TRAVAUX - BATIMENTS
Aménagements de sécurité à Hoscas : approbation du projet, engagement à réaliser les travaux en 2018, plan de financement et demandes d’aides financières
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