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entre Terre, Mer et Brière

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Conseil Municipal du 05 mai 2017 à 19h30

AFFAIRES GENERALES

1. Installation d’un nouveau conseiller municipal – Information –

2. Approbation des comptes rendus de la séance du 31 mars 2017 et du 07 avril 2017 – Décision-

3. Compte rendu des décisions prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales – Information –

ASSOCIATIONS – SPORT

4. Présentation activités et subvention 2017 à l’association SOL HER BU – Décision-

AFFAIRES GENERALES

5. Tirage au sort Jurés d’assises – Décision-

ASSEMBLEES

6. Composition des Commissions communales – Décision-

7. Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Décision –

8. Désignation des représentants dans les commissions thématiques de Cap Atlantique– Décision -

9. Indemnités de fonction au Maire, adjoints et conseillers municipaux – Décision-

10. Règlement intérieur du Conseil municipal – modification – Décision-

FINANCES

11. Bilan des marchés publics 2016 – Décision-

12. Attribution d’une subvention au Comité des Œuvres Sociales – Décision-

13. Subvention de fonctionnement 2017 versée à l’association Maison Hospitalière du Père Laurent – Décision-

CULTURE PATRIMOINE TOURISME

14. Convention d’aide à la création culturelle avec l’association Art Terre – Décision-

15. Convention d’aide à la création culturelle avec l’association Société historique Herbignac – Décision-

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – URBANISME - DEVELOPPEMENT DURABLE

16. Bilan des acquisitions et des cessions 2016 – Décision-

AFFAIRES SOCIALES

17. Subvention 2017 à la Mission Locale – Décision-

RESSOURCES HUMAINES

18. Modification du tableau des effectifs

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