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entre Terre, Mer et Brière

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Conseil Municipal du 03 novembre à 19h30

AFFAIRES GENERALES

1. Approbation du compte rendu de la séance du 06 octobre 2017 – Décision-

2. Compte rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales – Information –

INTERCOMMUNALITE

3. Cap Atlantique : Révision statutaire – nouvelle compétence GEMAPI – Décision-

4. Syndicat du Bassin Versant du Brivet : modification statutaire et proposition de représentants au sein du comité syndical – Décision-

5. Syndicat du Bassin Versant du Brivet : retrait de la Commission Syndicale de la Grande Brière Mottière – Décision-

6. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement : exercice 2016 -Information -

7. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination de déchets : exercice 2016 - Information-

8. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des équipements aquatiques 2016 - Information-

FINANCES

9. Passation des marchés d’assurance – Autorisation de M. Le Maire à signer les marchés - Décision-

10. Territoire a énergie positive pour la croissance verte 3 – acquisition d’un véhicule électrique : convention d’opération sous mandat pour compte de tiers avec la commune de Pénestin - Décision-

11. Tarifs 2018 des droits de place pour le marché des Potiers– Décision-

ASSOCIATIONS – SPORT

12. Renouvellement de la Convention SOL HER BU 2017- 2022 – Décision-

CULTURE PATRIMOINE TOURISME

13. Avenant à la convention triennale bipartite du site du château de Ranrouët – Décision-

14. Bilan de la convention avec Athénor 2015-2017 – information-

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – URBANISME – DEVELOPPEMENT DURABLE

15. Convention de mise à disposition et de servitude avec ENEDIS pour l’installation d’un transformateur électrique à Kernava - Décision-

16. Régularisation foncière au droit du 29, rue de Kerdebleu - Décision-

17. Classement dans la voirie communale de portions de chemins ruraux– Décision -

RESSOURCES HUMAINES

18. Attribution d’une subvention au COS 44 – médailles du travail – Décision-

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