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entre Terre, Mer et Brière

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Conseil municipal du 19 mai à 18h30 (Public restreint à 8)

AFFAIRES GENERALES
1. Approbation du compte rendu de la séance du 14 Avril 2021 – décision -
2. Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales - information-
3. Tirage au sort jurés d’assises – décision -
 
AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE
4. Convention avec le centre d’incendie et de secours pour l’accès gratuit à l’accueil périscolaire et à la restauration scolaire– décision -
 
INTERCOMMUNALITE
5. CLECT - désignation des membres titulaires et suppléants – décision -
6. SIVU Fourrière pour animaux de la presqu’île guérandaise- participation 2021– décision -
7. Commission Syndicale de Grande Brière Mottière - participation 2021- – décision -
 
TRAVAUX - BATIMENT
8. Autorisation de signature des marchés Espace festif polyvalent – décision –
 
FINANCES
9. Modification de l’autorisation de programme n° 5 – Espace Festif Polyvalent
 
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE- URBANISME
10. Déclaration de projet Près Blancs – décision -
11. Convention de participation ZAC des Prés Blancs – décision -
 
ENVIRONNEMENT
12. Adhésion au conservatoire des espaces naturels des Pays de la Loire – décision -
13. Adhésion au CPIE Loire-Océane- décision -
 
AFFAIRES SOCIALES
14. Participation 2021 au CLIC éclair’âge – décision -
15. Participation 2021 à la mission locale presqu’île guérandaise – décision –
16. Subvention 2021 au Centre Communal d’Action Sociale
 
RESSOURCES HUMAINES
17. Convention de mutualisation pour la formation avec Saint Lyphard - décision -
18. Modification tableau RIFSEEP- décision –
 
QUESTIONS DIVERSES 
 
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