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Conseil municipal du 18.09.2020 à 19h30 |
ORDRE DU JOUR
ASSEMBLEES – VIE DEMOCRATIQUE
Installation d’une nouvelle conseillère municipale Mme FACERIAS - décision-
AFFAIRES GENERALES
Approbation du compte rendu de la séance du 03 juillet 2020 - décision-
Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales - information-
ASSOCIATIONS - SPORTS
Subvention 2020 à l’association SOL HER BU et présentation des actions- décision-
Subvention 2020 aux associations - décision-
ASSEMBLEES – VIE DEMOCRATIQUE
Commission d’appel d’offres - élection-
Désignation de représentants à la commission d’appel d’offre du groupement de commande pour l’espace festif polyvalent communal et le centre aquatique communautaire - décision-
Désignation des représentants à la SPL Destination Bretagne Plein Sud. - décision-
Désignation du – de la représentant-e à la SPL Loire Atlantique Développement - décision-
Désignation d’un-e représentant-e au Comité culturel scientifique et technique du Château de Ranrouët - décision-
Désignation des représentants au comité de suivi de la carrière de la Clarté. - décision-
Désignation des membres élus du comité de pilotage PEDT. - décision-
Elus référents de secteur - décision-
PETITE - ENFANCE
Règlement de fonctionnement du multi-accueil : mise à jour. - décision-
FINANCES
Tarifs vente caveau, cave-urne et cases de columbarium disponibles suite au non-renouvellement de concession - décision-
Indemnités de fonction des Elus. - décision-
Indemnités de fonction – majoration. - décision-
CULTURE PATRIMOINE TOURISME
Espace culturel François-Mitterrand : Traitement des documents déclassés pour élimination ou aliénation - décision-
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – URBANISME
Appel à manifestation d’intérêt « cœur de bourg/cœur de ville » du CD 44 - décision-
ENVIRONNEMENT
Carrière La Clarté – modification des conditions de remise en état- décision-
QUESTION DIVERSES
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1 avenue de la Monneraye - 44410 Herbignac Téléphone : 02 40 88 90 01 - www.herbignac.com |