Conseil municipal du 18.09.2020 à 19h30

Vendredi 18 septembre 2020 à 19h30, diffusion en direct facebook

Salle du Conseil municipal, avec un public restreint (10 personnes)

 

ORDRE DU JOUR

Installation d’une nouvelle conseillère municipale Mme FACERIAS - décision-

AFFAIRES GENERALES

Approbation du compte rendu de la séance du 03 juillet 2020 - décision-

Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales - information-

ASSOCIATIONS - SPORTS

Subvention 2020 à l’association SOL HER BU et présentation des actions- décision-

Subvention 2020 aux associations - décision-

ASSEMBLEES – VIE DEMOCRATIQUE

Commission d’appel d’offres - élection-

Désignation de représentants à la commission d’appel d’offre du groupement de commande pour l’espace festif polyvalent communal et le centre aquatique communautaire - décision-

Désignation des représentants à la SPL Destination Bretagne Plein Sud. - décision-

Désignation du – de la représentant-e à la SPL Loire Atlantique Développement - décision-

Désignation d’un-e représentant-e au Comité culturel scientifique et technique du Château de Ranrouët - décision-

Désignation des représentants au comité de suivi de la carrière de la Clarté. - décision-

Désignation des membres élus du comité de pilotage PEDT. - décision-

Elus référents de secteur - décision-

PETITE - ENFANCE

Règlement de fonctionnement du multi-accueil : mise à jour. - décision-

FINANCES

Tarifs vente caveau, cave-urne et cases de columbarium disponibles suite au non-renouvellement de concession - décision-

Indemnités de fonction des Elus. - décision-

Indemnités de fonction – majoration. - décision-

CULTURE PATRIMOINE TOURISME

Espace culturel François-Mitterrand : Traitement des documents déclassés pour élimination ou aliénation - décision-

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – URBANISME

Appel à manifestation d’intérêt « cœur de bourg/cœur de ville » du CD 44 - décision-

ENVIRONNEMENT

Carrière La Clarté – modification des conditions de remise en état- décision-

QUESTION DIVERSES