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entre Terre, Mer et Brière

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Conseil municipal du 11 octobre 2019

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GENERALES

Approbation du compte rendu de la séance du 13 septembre 2019- décision-

Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales - information-

FINANCES

Décision modificative n°2 – décision-

Ligne de trésorerie – décision-

ASSOCIATIONS - SPORTS

Convention avec la commune de Nivillac pour les locations de salles par les associations – décision-

CULTURE TOURISME PATRIMOINE

Tarifs billetterie Espace Culturel – décision-

Tarifs 2020 pour le droit de place au marché des Potiers - décision-

Vente de la Maison du Tourisme et du Patrimoine : prix – décision-

AFFAIRES SCOLAIRES

Participation 2019 aux frais de fonctionnement de l’école sainte Anne de saint Lyphard – décision-

Participation 2019 aux frais de fonctionnement de l’école Saint Michel de la Roche Bernard – décision-

INTERCOMMUNALITE

Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service eau et assainissement – information–

Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service élimination des déchets – information–

Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service équipements aquatiques – information-

QUESTION DIVERSES 

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