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Conseil municipal du 08 novembre

AFFAIRES GENERALES

Approbation du compte rendu de la séance du 11 octobre 2019- décision-

Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales - information-

ASSEMBLEES

Nouveau membre du CCAS – information -

AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE

Fournitures scolaires 2020 - décision-

Subventions aux écoles 2020 - décision-

Tarifs 2020 du restaurant scolaire - décision-

Tarifs 2020 de l’accueil de loisirs - décision-

Tarifs 2020 de l’accueil périscolaire - décision-

Tarifs 2020 de l’animation jeunesse- décision-

FINANCES

Tarifs communaux 2020 - décision-

Clôture budget annexe ZA du Poteau - décision-

Budget commune : décision modificative n° 3 - décision-

Budget commune : créance éteinte - décision-

Budget annexe Pompes funèbres : admission en non-valeur. - décision-

Budget annexe Pompes Funèbres : décision modificative n° 1- décision-

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – URBANISME - DEVELOPPEMENT DURABLE

Modification simplifiée n° 1 du PLU – Approbation du projet - décision-

Vente des parcelles ZA n°335 et 336 - le Clos de Quilio - décision-

Vente d’une parcelle à Kernava – Grosses Landes -décision-

Vente d’une parcelleà Kernava – Clos des Landes - décision-

RESSOURCES HUMAINES

Subvention COS 44 : médailles du travail 2019 - décision-

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