Bienvenue sur le site officiel de la Mairie d'Herbignac
entre Terre, Mer et Brière

Lis moi avec webReader

Conseil municipal du 07 juin

AFFAIRES GENERALES

Approbation du compte rendu de la séance du 03 mai 2019- décision-

Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales - information-

AFFAIRES SOCIALES

Mission Locale de la Presqu’ile Guérandaise – Présentation.

Participation 2019 au CLIC éclair’âge.- décision-

Redevances d’occupation des logements d’urgence- décision-

AFFAIRES SCOLAIRES – AMENAGEMENT - JEUNESSE

Convention entre les communes de Nivillac et Herbignac relative à l’inscription dans les écoles autres que celles de leur commune de résidence, des frais scolaires et périscolaires correspondants.- décision-

Convention d’objectifs et de financement – prestation de service accueil de loisirs (ALSH) « périscolaire » avec la CAF - décision-

PETITE ENFANCE

Convention d’objectifs et de financement – établissement d’accueil du jeune enfant : prestation de service unique avec la CAF – décision-

INTERCOMMUNALITE

Composition du conseil communautaire : mandat 2020-2026 – décision-

Convention de mutualisation du délégué à la protection des données – décision-

FINANCES

Maintien en investissement des dépenses 2018 inférieures à 500 € - décision-

Prise en charge des factures d’électricité d’éclairage public du lotissement de la Grée de la Rue à compter 24 juillet 2018.- décision -

Garantie d’emprunts a atlantique habitations pour la construction de 23 logements sociaux ZAC de KERGESTIN – accord de principe. – décision-

ASSOCIATIONS – SPORT

Convention d’occupation des salles extérieures par les associations.– décision-

Tarif d’utilisation des salles conventionnées par les associations – décision-

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – URBANISME - DEVELOPPEMENT DURABLE

ZAC des Prés Blancs – approbation du dossier de réalisation – décision-

ZAC des Prés Blancs – approbation du Programme des Equipements Publics – décision-

ZAC des Prés Blancs – convention PUP avec la SCI DERBY – décision-

RESSOURCES HUMAINES

  1. Activité accessoire – expertise espace festif– décision-
  2. Modification du tableau des effectifs– décision-
Version imprimable de cet article Version imprimable
Plan du site Mentions légales Ville Internet Ville fleurie Esperanto 1 avenue de la Monneraye - 44410 Herbignac
Téléphone : 02 40 88 90 01 - www.herbignac.com
Création graphique : Machinacom - Intégration et développement : Hors-lignes - 02 51 75 07 05 Groupe LCA En savoir plus sur la baule et la presqu'ile : Pays Blanc