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Conseil municipal du 03 juillet 2020 à 19h30

Séance se déroulant salle Yannick SERRE avec public restreint à 35 personnes

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GENERALES

Approbation du compte rendu de la séance du 05 juin 2020 - décision-

Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales - information-

ASSEMBLEES

Commission communale des impôts directs - décision-

Centre communal d’action sociale : élection des membres élus - décision-

Représentants de la commune dans les organismes extérieurs - décision-

INTERCOMMUNALITE

Participation 2020 au Parc Naturel Régional de Brière - décision-

FINANCES

Budget annexe Pompes Funèbres – compte de gestion 2019 - décision-

Budget annexe Pompes Funèbres – compte administratif 2019 - décision-

Budget annexe Pompes Funèbres – affectation du résultat 2019 - décision-

Budget annexe Pompes Funèbres – budget supplémentaire 2020 - décision-

Budget principal – compte de gestion 2019 - décision-

Budget principal – compte administratif 2019 - décision-

Budget principal – affectation du résultat 2019 - décision-

Budget principal – budget supplémentaire 2020 - décision-

Autorisation de programmes - décision-

Maintien en investissement des dépenses 2019 inférieures à 500 € - décision-

TRAVAUX – BÂTIMENTS

Convention de gestion relative à l’aménagement d’un plateau surélevé avenue des sports entre la Commune et le Conseil Départemental - décision-

Convention de gestion relative aux aménagements de sécurité avenue de la Monneraye entre la Commune et le Conseil Départemental - décision-

Convention de gestion relative aux aménagements de sécurité Boulevard de Brière et Route de Guérande entre la Commune et le Conseil Départemental - décision-

AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE

Convention de financement des classes maternelles de l’école Ste Marie – Avenant n° 2 - décision-

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs – Décision-

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