Conseil Municipal mercredi 14 octobre à huis clos

Mercredi 14 octobre 2020 à 19h30, diffusion en direct facebook

Salle du Conseil municipal, à huis clos

AFFAIRES GENERALES

Approbation du compte rendu de la séance du 18 septembre 2020 - décision-

Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales - information-

INTERCOMMUNALITE

Désignation d’élus municipaux qui ne sont pas membres du conseil communautaire dans les commissions thématiques de Cap Atlantique - décision-

FINANCES

Attribution de compensation communautaire provisoire 2020 - décision-

Budget annexe ZA Le Poteau : compte de gestion 2019 - décision-

Budget annexe ZA le Poteau : compte administratif 2019 - décision-

Budget principal 2020 : décision municipal n° 1 - décision-

Admission en non-valeur : numéro de la liste 3740140211 - décision-

Admission en non-valeur : numéro de la liste 4142580211 - décision-

ENVIRONNEMENT

Convention de partenariat pour la restauration et l’entretien d’une mare à Hoscas -décision-

AFFFAIRES SOCIALES

Mission locale – participation 2020 - décision-

Loyers des logements situés à Pompas.- décision-

RESSOURCES HUMAINES

Convention Compte Epargne Temps Herbignac/Le Pouliguen

Attribution d’une subvention au comité des œuvres sociales

Remboursement au réel des frais de repas dans le cadre d’un déplacement pour les besoins du service.

Majoration des heures complémentaires pour les agents à temps non complet

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