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Conseil Municipal le 25 mars 2016 à 19h30

AFFAIRES GENERALES

Approbation du compte rendu de la séance du 05 février 2016- Décision-

Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales –Information

Dépôt des archives de la commune aux archives départementales de Loire-Atlantique - Décision

FINANCES 

Budget principal : comptes de gestion du receveur municipal exercice 2015 – Décision-

Budget annexe maison des enfants : compte de gestion receveur municipal exercice 2015 – Décision-

Budget annexe Zone d’activité Zone du Poteau : compte de gestion receveur municipal exercice 2015 – Décision-

Budget annexe lotissement de Kerbilet : comptes de gestion receveur municipal exercice 2015– Décision

Budget annexe pompes funèbres : comptes de gestion receveur municipal exercice 2015– Décision-

Budget principal de la commune : compte administratif - exercice 2015– Décision-

Budget annexe maison des enfants : compte administratif – exercice 2015 – Décision-

Budget annexe zone d’activité du poteau : compte administratif – exercice 2015 – Décision-

Budget annexe lotissement de Kerbilet : compte administratif – exercice 2015 – Décision-

Budget annexe pompes funèbres : compte administratif – exercice 2015 – Décision-

Budget principal de la commune : affectation du résultat - exercice 2015– Décision-

Budget annexe maison des enfants : affectation du résultat de l’exercice 2015– Décision-

Budget annexe lotissement de Kerbilet : affectation du résultat de l’exercice 2015– Décision-

Budget annexe pompes funèbres : affectation du résultat de l’exercice 2015– Décision-

Vote des taux d’imposition 2016– Décision-

Budget primitif de la commune : exercice 2016– Décision-

Budget annexe enfance petite enfance : exercice 2016 – Décision-

Budget annexe zone d’activité du poteau : exercice 2016– Décision-

Budget annexe lotissement de Kerbilet : exercice 2016– Décision-

Budget annexe pompes funèbres de la commune : exercice 2016– Décision-

Convention de mise a disposition de systèmes d’information gestion ressources humaines et gestion financières entre Cap Atlantique et la ville d’Herbignac -Décision

ASSOCIATIONS-SPORT

Attribution de la subvention 2016 à SOL HER BU– Décision-

Versement d’un don sous la forme d’une subvention– Décision-

Attribution de subventions 2016 et decotisations – Décision-

CULTURE-PATRIMOINE

Subvention à Athenor pour l’année 2016 – Décision-

Convention d’aide à la création entre les Lesartelierz et la commune d’Herbignac – Décision-

Aménagement du territoire-urbanisme-développement durable

Convention de partenariat entre la commune et le CPIE Loire Océane dans le cadre de l’atelier « vers un jardinage sans pesticide » lors de la manifestation Herbi Assos– Décision-

Bilan des acquisitions et cessions d’immobilisations – Décision-

Acquisition d’une emprise rue des Vergers à Sapilon – Décision-

Plan de financement du projet de construction d’un espace polyvalent– Décision-

Amendes de polices 2016 – Décision-

Publication des marchés publics signés en 2016 – Décision-

Groupement d’achats publics - maintenance des chaufferies, de la ventilation et de la climatisation– Décision-

AFFAIRES SOCIALES

Subvention au CLIC et à la Mission Locale – Décision –

AFFAIRES SCOLAIRES-JEUNESSE

Révision du plan de financement du projet de rénovation de l’école René-Guy CADOU – Décision-

Vote de la participation communale 2016 à l’école Sainte Marie – Décision-

Composition de la commission Vie Scolaire Enfance Jeunesse – Décision-

PERSONNEL COMMUNAL

Modification du tableau des effectifs : avancement de grade 2016 – Décision-

Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’ingénieur technique – Décision-

Modification du tableau des effectifs : création d’emplois saisonniers – Décision-

QUESTIONS DIVERSES

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