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Conseil Municipal du 16 décembre à 18h30 avec public restreint à 8 personnes |
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GENERALES
Approbation du compte rendu de la séance du 18 novembre 2020 - décision-
Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales - information-
ASSEMBLEE
Commissions communales – modification d’un membre - décision-
Comité de pilotage « espace festif polyvalent » - décision-
Comité participatif : règlement et charte - décision-
Comité participatif « Aires de loisirs et jeux extérieurs » - décision-
Comité de pilotage « Aires de loisirs et jeux extérieurs » -décision-
AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE
Fournitures scolaires 2021 - décision-
Subvention fournitures scolaires 2021- décision-
Allocations pour les activités périscolaires 2021 - décision-
Séances piscines 2021 - décision-
Allocations classe de neige et classe de découverte 2021 - décision-
Tarifs 2021 du restaurant scolaire - décision-
Tarifs 2021 de l’accueil périscolaire - décision-
Présentation des activités estivales de l’ALSH et de la maison des jeunes (vidéo) – information-
Tarifs 2021 de l’accueil de loisirs sans hébergement. - décision-
Tarifs 2021 de l’animation jeunes - décision-
PETITE ENFANCE
Avenant à la prestation de service Relais Assistants Maternels (RAM) – bonus « territoire convention territoriale globale ctg avec la caisse d’allocations familiales - décision-
INTERCOMMUNALITÉ
Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service eau et assainissement - information-
Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service élimination des déchets - information-
Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service équipements aquatiques - information-
FINANCES
Attribution de compensation définitive 2020 - décision-
Budget principal : décision modificative n° 2/2021 - décision-
Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021 - décision-
Tarifs 2021 – droits de place marchands ambulants - décision-
Tarifs 2021 – concessions cimetière - décision-
ASSOCIATIONS SPORT
Tarifs 2021 – location de salles et matériel - décision-
Subvention exceptionnelle à Dynamic’Gym - décision-
Subvention CIDFF - décision-
CULTURE PATRIMOINE
Subvention Fondation du Patrimoine - décision-
Tarifs 2021 – médiathèque - décision-
TRAVAUX – BATIMENTS
Réalisation de busage pour particulier tarifs 2021 - décision-
AFFAIRES SOCIALES
Avance de subvention 2021 au CCAS - décision-
RESSOURCES HUMAINES
Mise en place de l’obligation d’astreintes - décision-
Modification du tableau des effectifs au 16 décembre 2020 – décision-
Délibération portant création d’un poste de technicien – décision-
Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2021 – décision-
Convention CET – décision-
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1 avenue de la Monneraye - 44410 Herbignac Téléphone : 02 40 88 90 01 - www.herbignac.com |