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Conseil Municipal du 10 mars à 18h30 sans public (couvre feu à 18h) retransmis sur facebook |
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GENERALES
Approbation du compte rendu de la séance du 20 janvier 2021 - décision-
Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales - information-
ASSEMBLEE
Détermination du nombre de postes d’adjoint à la suite de la démission de Mme Bizet- décision-
Election nouvelle adjointe- décision-
Comité participatif mobilités douces - décision-
AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE
Tarifs ALSH 2021 correction-décision-
Natation scolaire écoles primaires : convention d’utilisation des centres aquatiques et facturation du transport des élèves -décision-
PETITE ENFANCE
Aménagement des locaux pour le RAM ET APS – Approbation du projet, du plan de financement et demandes d’aides financières-décision-
INTERCOMMUNALITE
Parc naturel régional de Brière – révision statutaire-décision –
ENVIRONNEMENT
Atlas de la biodiversité communale-convention de partenariat avec le Parc Naturel Régional de Brière-décision-
FINANCES
Convention PayFip pour le paiement en ligne-décision-
Débat d’orientation budgétaire 2021- décision-
CULTURE-TOURISME ET PATRIMOINE
Convention avec Athénor-scène nomade – bilan de la convention 2018-2020–information-
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Acquisition de 2 lots à bâtir pour du logement social- décision-
Vente de 2 lots à bâtir pour du logement social à la SILENE - décision-
ZAC Kergestin-Pompas : Ouverture de l’enquête parcellaire sur le site de Kergestin- décision-
Bilan foncier 2020- décision-
RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des effectifs – décision-
QUESTIONS DIVERSES
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1 avenue de la Monneraye - 44410 Herbignac Téléphone : 02 40 88 90 01 - www.herbignac.com |