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Conseil Municipal du 16 décembre à 18h30 avec public restreint à 8 personnes

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GENERALES

Approbation du compte rendu de la séance du 18 novembre 2020 - décision-

Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales - information-

ASSEMBLEE

Commissions communales – modification d’un membre - décision-

Comité de pilotage « espace festif polyvalent » - décision-

Comité participatif : règlement et charte - décision-

Comité participatif « Aires de loisirs et jeux extérieurs » - décision-

Comité de pilotage « Aires de loisirs et jeux extérieurs » -décision-

AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE

Fournitures scolaires 2021 - décision-

Subvention fournitures scolaires 2021- décision-

Allocations pour les activités périscolaires 2021 - décision-

Séances piscines 2021 - décision-

Allocations classe de neige et classe de découverte 2021 - décision-

Tarifs 2021 du restaurant scolaire - décision-

Tarifs 2021 de l’accueil périscolaire - décision-

Présentation des activités estivales de l’ALSH et de la maison des jeunes (vidéo) – information-

Tarifs 2021 de l’accueil de loisirs sans hébergement. - décision-

Tarifs 2021 de l’animation jeunes - décision-

PETITE ENFANCE

Avenant à la prestation de service Relais Assistants Maternels (RAM) – bonus « territoire convention territoriale globale ctg avec la caisse d’allocations familiales - décision-

INTERCOMMUNALITÉ

Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service eau et assainissement - information-

Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service élimination des déchets - information-

Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service équipements aquatiques - information-

FINANCES

Attribution de compensation définitive 2020 - décision-

Budget principal : décision modificative n° 2/2021 - décision-

Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021 - décision-

Tarifs 2021 – droits de place marchands ambulants - décision-

Tarifs 2021 – concessions cimetière - décision-

ASSOCIATIONS SPORT

Tarifs 2021 – location de salles et matériel - décision-

Subvention exceptionnelle à Dynamic’Gym - décision-

Subvention CIDFF - décision-

CULTURE PATRIMOINE

Subvention Fondation du Patrimoine - décision-

Tarifs 2021 – médiathèque - décision-

TRAVAUX – BATIMENTS

Réalisation de busage pour particulier tarifs 2021 - décision-

AFFAIRES SOCIALES

Avance de subvention 2021 au CCAS - décision-

RESSOURCES HUMAINES

Mise en place de l’obligation d’astreintes - décision-

Modification du tableau des effectifs au 16 décembre 2020 – décision-

Délibération portant création d’un poste de technicien – décision-

Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2021 – décision-

Convention CET – décision-

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