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entre Terre, Mer et Brière

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Conseil Municipal du 10 mars à 18h30 sans public (couvre feu à 18h) retransmis sur facebook

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GENERALES

Approbation du compte rendu de la séance du 20 janvier 2021 - décision-

Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales - information-

ASSEMBLEE

Détermination du nombre de postes d’adjoint à la suite de la démission de Mme Bizet- décision-

Election nouvelle adjointe- décision-

Comité participatif mobilités douces - décision-

AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE

Tarifs ALSH 2021 correction-décision-

Natation scolaire écoles primaires : convention d’utilisation des centres aquatiques et facturation du transport des élèves -décision-

PETITE ENFANCE

Aménagement des locaux pour le RAM ET APS – Approbation du projet, du plan de financement et demandes d’aides financières-décision-

INTERCOMMUNALITE

 

Parc naturel régional de Brière – révision statutaire-décision –

ENVIRONNEMENT

Atlas de la biodiversité communale-convention de partenariat avec le Parc Naturel Régional de Brière-décision-

FINANCES

Convention PayFip pour le paiement en ligne-décision-

Débat d’orientation budgétaire 2021- décision-

CULTURE-TOURISME ET PATRIMOINE

Convention avec Athénor-scène nomade – bilan de la convention 2018-2020–information-

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Acquisition de 2 lots à bâtir pour du logement social- décision-

Vente de 2 lots à bâtir pour du logement social à la SILENE - décision-

 ZAC Kergestin-Pompas : Ouverture de l’enquête parcellaire sur le site de Kergestin- décision-

 Bilan foncier 2020- décision-

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs – décision-

QUESTIONS DIVERSES

 

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