Bienvenue sur le site officiel de la Mairie d'Herbignac
entre Terre, Mer et Brière
|
|
Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public |
Le Conseil municipal d’Herbignac a instauré les
Autorisations d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public
par délibération du 17 février 2015.
Une charte a été réalisée pour informer les professionnels sur les démarches à suivre.
Ci-dessous, documents à télécharger :
- Charte d’occupation du domaine public (PDF – 158.4 ko)
- Demande d’autorisation - Cerfa_14023 (PDF – 174.4 ko)
Version imprimable
- Menus Ecoles Publiques
- Inscriptions aux école publiques
- Mutuelle communale
- Charte de la signalétique du Parc naturel de brière
- Signaler son activité (guide des enseignes et devantures)
- Annuaire des professionnels
- Sécurité civile
| Herbignac Magazine | Herbignac Info |
|
|
| Mars 2021 | Agenda culture 2019-2020 |
| Tous les bulletins |
Tous les numéros |
|
|
|
|
|
1 avenue de la Monneraye - 44410 Herbignac Téléphone : 02 40 88 90 01 - www.herbignac.com |
Création graphique :
Machinacom
-
Intégration et développement :
Hors-lignes
-
02 51 75 07 05
Groupe LCA
En savoir plus sur la baule et la presqu'ile :
Pays Blanc