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entre Terre, Mer et Brière
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Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public |
Le Conseil municipal d’Herbignac a instauré les
Autorisations d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public
par délibération du 17 février 2015.
Une charte a été réalisée pour informer les professionnels sur les démarches à suivre.
Ci-dessous, documents à télécharger :
- Charte d’occupation du domaine public (PDF – 158.4 ko)
- Demande d’autorisation - Cerfa_14023 (PDF – 174.4 ko)
Version imprimable
- Menus Ecoles Publiques
- Ecoles/Sces éducatifs de la ville (inscriptions et dossiers)
- Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
- Annuaire des professionnels
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