3.
Bienvenue sur le site officiel de la Mairie d'Herbignac
entre Terre, Mer et Brière

Lis moi avec webReader
Plan Local d’Urbanisme applicable au 14/04/2017

Plan Local d’Urbanisme applicable au 14/04/2017

Le 31 mars 2017, le Plan Local d’Urganisme de la commune d’Herbignac a été approuvé par le Conseil Municipal.
Cette approbation fait suite à l’enquête publique qui s’est déroulée du 7 novembre au 8 décembre 2016.

Le dossier complet est, à présent, consultable en ligne.
Une version papier du document est consultable en mairie.

Les dispositions du Plan Local d’Urganisme seront opposables à partir du 14 avril 2017.
Ainsi, à partir de cette date, toutes les nouvelles autorisations d’urbanisme devront être conformes au nouveau PLU.

Pour consulter les différentes pièces du Plan Local d’Urganisme, utilisez les liens correspondants dans la liste ci-dessous :

1 - Rapport de présentation

PDF - 20.4 Mo
Tome 1 Diagnostic
PDF - 4.2 Mo
Tome 2 Justification des choix retenus
PDF - 2.4 Mo
Tome 3 Evaluation environnementale


2 - Projet d’aménagement et de développement durables - PADD

PDF - 1.6 Mo
PADD


3. Orientations d’aménagement et de programmation - OAP

PDF - 4.7 Mo
OAP


4.a - Règlement écrit

PDF - 1.6 Mo
Règlement écrit
PDF - 6.9 Mo
Annexe:Guide arbres en Brière

4.b - Règlement graphique

Zip - 18.1 Mo
Règlement graphique_Centre
Zip - 13 Mo
Règlement graphique_Nord
Zip - 13.9 Mo
Règlement graphique_Sud


5 - Annexes

PDF - 92.3 ko
Liste des annexes du PLU
Zip - 18.6 Mo
Servitudes d’utilité publique (1)
Zip - 17.4 Mo
Annexes PLU (2 à 9)
Zip - 22.7 Mo
Cahier Villages-Hameaux-Ecarts (10)
Zip - 51.9 Mo
Annexes PLU (11 à 17)
Zip - 42.6 Mo
Annexes PLU (18 à 20)


6 - Note explicative et bilan de la concertation

PDF - 348.3 ko
Note explicative
PDF - 2.2 Mo
Bilan de la concertation

 


Version imprimable de cet article Version imprimable



Plan du site Mentions légales Ville Internet Ville fleurie Esperanto 1 avenue de la Monneraye - 44410 Herbignac
Téléphone : 02 40 88 90 01 - www.herbignac.com
Création graphique : Machinacom - Intégration et développement : Horslignes - 02 51 75 07 05 Groupe lca En savoir plus sur la baule et la presqu'ile : Pays-Blanc