3.
Bienvenue sur le site officiel de la Mairie d'Herbignac
entre Terre, Mer et Brière

Lis moi avec webReader

Conseil municipal du 9 décembre à 18h

AFFAIRES GÉNÉRALES

Approbation du compte rendu de la séance du 04 novembre 2016- Décision-

 Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales –Information-

Désignation des représentants d’Herbignac dans les commissions thématiques permanentes d’études de Cap Atlantique – Décision-

Ouverture dominicale des commerces de détail pour l’année 2017– Décision-

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE-URBANISME-DEVELOPPEMENT DURABLE

Modification du dossier de création de la ZAC multi site de Kergestin Pompas - décision-

prorogation du traite de concession de la ZAC multi site de kergestin pompas - approbation de l’avenant n°3 - décision-

Déclassement du domaine public et cession aux riverains de la rive sud-ouest de la rue de la bonne fontaine - décision-

Transfert d’emprises de voirie au Mouton Blanc et au Haut-Quilio - décision-

INTERCOMMUNALITE

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement : exercice 2015 – décision-

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets : exercice 2015 – décision-

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des équipements aquatiques 2015 – décision-

FINANCES

Tarifs communaux 2017– décision-

Tarifs communaux applicables à la communauté d’agglomération pour la gestion du château de Ranrouët – année 2017– décision-

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) – décision-

Concours du receveur municipal - attribution d’indemnité.– décision-

Budget lotissement de Kerbilet – Décision modificative n°1 – décision-

Clôture du budget annexe "lotissement de kerbilet"– décision-

AFFAIRES SOCIALES

Maintien en investissement de dépenses inferieures a 500€ - décision-

Décision budgétaire modificative n° 6 : budget principal - décision-

TRAVAUX – BATIMENTS

Réalisation de busage pour particuliers – décision-

Avance de subvention de subvention 2017 au CCAS - décision-

Convention APEI – foyer Camaret - décision-

Fixation de la participation mensuelle des logements d’urgence - décision-

Réseau « entreprises solidaires » avec la mission locale - décision-

AFFAIRES SCOLAIRES

Subventions aux écoles - décision-

Avance de subvention de fonctionnement des classes de l’école st marie - décision-

Convention de répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques, des services périscolaires et extrascolaires entre les communes d’Herbignac et de Saint Lyphard - décision-

avance de subventions UFCV - décision-

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs. - Décision-

Version imprimable de cet article Version imprimable
Plan du site Mentions légales Ville Internet Ville fleurie Esperanto 1 avenue de la Monneraye - 44410 Herbignac
Téléphone : 02 40 88 90 01 - www.herbignac.com
Création graphique : Machinacom - Intégration et développement : Horslignes - 02 51 75 07 05 Groupe lca En savoir plus sur la baule et la presqu'ile : Pays-Blanc