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Conseil municipal du 20 janvier à 18h30

AFFAIRES GENERALES

Approbation du compte rendu de la séance du 16 décembre 2020 - décision-

Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales - information-

VIE DEMOCRATIQUE

Commission communale pour l’accessibilité - décision-

AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE

Séjour à la montagne – tarifs 2021- décision-

Carte Scolaire - décision-

FINANCES

Attribution de compensation communautaire provisoire 2021 - décision-

Garantie d’emprunts d’atlantique habitations pour la construction de 23 logements locatifs sociaux dans la ZAC DE KERGESTIN - décision-

CULTURE PATRIMOINE TOURISME

Tarifs 2021 – Droit de place Marché des Potiers - décision-

ENVIRONNEMENT

Sage estuaire de la Loire – avis - décision-

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs au 1er février 2021 - décision-

Expérimentation de la médiation préalable – avenant à la convention avec le centre de gestion de Loire-Atlantique - décision-

Mise en œuvre du télétravail - décision-

QUESTIONS DIVERSES 

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