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Conseil municipal du 16 décembre à 18h30

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GENERALES

Approbation du compte rendu de la séance du 06 novembre2015 – Décision –

Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales –Information –

INTERCOMMUNALITE

Avis sur le projet du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de Loire-Atlantique - Décision –

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement : exercice 2014 – Décision –

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets : exercice 2014– Décision –

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des équipements aquatiques 2014 – Décision-

Herbignac – projet d’équipement aquatique communautaire – Décision -

FINANCES

Maintien en investissement de dépenses inferieures a 500€ – Décision –

Budget principal Décision modificative n°14 – Décision –

Budget lotissement de Kerbilet Décision modificative n°1– Décision –

Budget Lotissement ZA du Poteau Décision modificative n°1 – Décision –

Budget Pompes Funèbres Décision modificative n°1 – Décision –

Autorisation D’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) – Décision-

Tarifs Communaux 2016 – Décision-

Tarifs communaux applicables à la communauté d’agglomération pour la gestion du château de Ranrouët – année 2016 – Décision-

Cimetière : tarif des concessions et fournitures des caveaux, caves-urnes et cases de columbarium – Décision-

ASSOCIATIONS - SPORT

Vote d’une subvention exceptionnelle à l’association « Saint Cyr Football– Décision –

Vote d’une subvention exceptionnelle à l’association « 4L TROPHY 2016 » – Décision –

Vote d’une subvention exceptionnelle à l’association« TERRE DE BRIERE » – Décision –

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – DEVELOPPEMENT DURABLE

Agenda 21 – mise en place d’une commission – Décision –

Exonération de la part communale de la taxe d’aménagement pour les abris de jardin, pigeonniers et colombiers – Décision –

TRAVAUX BATIMENTS

Convention de mise à disposition des données geo-referencées des réseaux gaz – Décision –

Réalisation de busage pour particulier – Décision –

Plan de financement du projet de rénovation de l’Ecole René-Guy Cadou – Décision –

Modification des statuts du Sydela – Décision –

AFFAIRES SCOLAIRES JEUNESSE

Subventions aux écoles – Décision –

Projet Educatif de Territoire - Convention avec l’union Française des Centres de Vacances dans le cadre de l’Appel à Projet Gestion des activités jeunesse – Décision –

RESSOURCES HUMAINES

Révision du protocole d’aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT) – Décision -

institution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Décision –

QUESTIONS DIVERSES

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