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entre Terre, Mer et Brière

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Conseil municipal du 13 décembre à 18h30

AFFAIRES GENERALES

Approbation du compte rendu de la séance du 08 novembre 2019- décision-

Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales - information-

INTERCOMMUNALITE

Rapport CLECT 2019 –décision -

Syndicat intercommunal de la Fourrière pour animaux – retrait de la commune de Donges. –décision -

FINANCES

Débat d’orientation budgétaire 2020 – décision -

Autorisation d’engager, de mandater des dépenses avant le vote du budget 2020 – décision –

Tarifs 2020 – busage – décision -

Garanties d’emprunt LAD-SELA pour ZAC de Kergestin-Pompas – décision -

AFFAIRES SOCIALES

Avance de subvention 2020 au CCAS – décision –

ASSOCIATION-SPORTS

Subvention exceptionnelle à l’association l’Outil en main – décision -

Subvention exceptionnelle à l’association La Gaule Herbignacaise et Asséracaise. – décision -

Subvention exceptionnelle à l’association Les Amis de Langâtre – décision -

CULTURE PATRIMOINE TOURISME

Convention pluriannuelle Athénor – Ville d’Herbignac : Bilan 2019 –décision -

Avance de subvention 2020 à Athénor.– décision -

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – URBANISME – DEVELOPPEMENT DURABLE

Convention de servitude ENEDIS (Marongle-Léguignac) – décision -

Désaffectation, déclassement et cession de la parcelle VC n°117- Lieudit Coispras – décision -

AFFAIRES SCOLAIRES-JEUNESSE 

Participation aux frais de fonctionnement de l’école St Michel de La Roche Bernard – décision -

Participation aux frais de fonctionnement de l’école St Louis de Nivillac – décision -

RESSOURCES HUMAINES 

Convention de Mise à disposition de personnel communal entre Herbignac et Guérande –décision –

Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) –décision –

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