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entre Terre, Mer et Brière

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Conseil municipal du 10 février à 19h30

AFFAIRES GÉNÉRALES

1. Installation d’une nouvelle conseillère municipale – Installation -

2. Approbation du compte rendu de la séance du 09 décembre 2016 - décision-

3. Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales - information-

4. Composition des commissions municipales - décision-

5. Compositions des commissions de CAP Atlantique - décision-

6. Délibération afin d’autoriser Monsieur le maire à lancer la procédure de reprise de concessions abandonnées dans le cimetière - décision-

7. Responsabilité de la commune du fait des collaborateurs occasionnels (convention et assurances)

FINANCES

8. Clôture du budget Kerbilet - décision-

9. Autorisation d’engager liquider et mandater les dépenses d’investissement - décision-

10. Renouvellement des contrats d’assurance de la ville au 1er janvier 2018.consultation aux fins de sélectionner une assistance a maitrise d’ouvrage (AMO) pour consulter les assureurs - décision-

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE-URBANISME-DEVELOPPEMENT DURABLE 

11.Vente de la parcelle ZV 19 sise le Clos Neuf - décision-

12. Cession d’une foncière communale sise « Les Bas Prés » au profit d’Espace Domicile - décision-

13. Avis sur le projet de PLU de Guérande- décision-

AFFAIRES SOCIALES

14. Convention point facilitation point numérique avec la CAFLA - décision-

15. Prorogation de la convention de partenariat entre les 4 communes gestionnaires du RAM - décision-

AFFAIRES SCOLAIRES- JEUNESSE

16. Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques d’Herbignac pour l’année scolaire 2015-2016 - décision-

17. Participation RASED – réseau d’aide spécialisée aux élèves en difficulté - décision-

RESSOURCES HUMAINES

18. Les travaux dangereux effectués par des mineurs dans les structures publiques (apprentis ou stagiaires) - décision-

19. PPCR et organisation des services - décision

20. Conventionnement Compte Epargne Temps - décision-

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