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Conseil municipal du 08 juin à 19h30

AFFAIRES GENERALES

Approbation du compte rendu de la séance du 18 mai 2018 - décision-

Compte rendu des décisions prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales - information-

Elaboration du plan communal de sauvegarde : création de la commission - décision-

AFFAIRES SCOLAIRES – JEUNESSE

Bilan 2017 des actions menées par l’UFCV - décision-

Subvention 2018 versée à l’UFCV - décision-

Avenant n° 1 à la convention de financement des classes maternelles de l’école Ste Marie - décision-

Avenant n ° 1 à la convention de forfait communal classes sous contrat d’association de l’école Ste Marie - décision-

Participation 2018 de la commune au frais de fonctionnement de l’école Ste Marie - décision-

Forfait TPE - décision-

FINANCES

Convention cadre groupement de commandes entre CAP Atlantique et les 15 communes du territoire – Décision-

Subvention 2018 au CCAS – Décision-

Subvention 2018 au budget annexe Enfance Petite Enfance – Décision-

CULTURE PATRIMOINE TOURISME

Convention aide à la création Lesartelierz – Décision-

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs -  Décision-

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