3.
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entre Terre, Mer et Brière

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Conseil municipal du 03 mars à 19h30

AFFAIRES GENERALES

1. Approbation du compte rendu de la séance du 10 février 2017 – Décision-

2. Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales – Information -

FINANCES

3. Débat d’orientation budgétaire – Décision-

4. Groupement d’achat d’électricité du Sydela : avenant à la convention constitutive– Décision-

5. Convention de partenariat avec CPIE Loire Océane– Décision-

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE-URBANISME-DEVELOPPEMENT DURABLE 

6. Participation pour voirie et réseaux : harmonisation du fait générateur d’émission des titres de recette – Décision-

7. Convention de servitude avec ERDF pour le déplacement poteau ligne HTA – ZA du Poteau (pour construction Sci Kerjo) – Décision-

8. Transfert de la compétence relative au plan local d’urbanisme à Cap Atlantique : rejet – Décision-

9. Convention de Mise à disposition d’un terrain à Kergas d’Hoscas – Décision-

TRAVAUX BATIMENTS

10. Convention avec la commune de Saint Molf pour la réfection de la route des Mares – Décision-

11. Actualisation du plan de financement du projet de rénovation énergétique de la gendarmerie- Décision-

AFFAIRES SCOLAIRES JEUNESSE

12. Contrat d’association avec l’école Sainte Marie – Décision-

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