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Conseil Municipall du 08 décembre à 18h

AFFAIRES GENERALES

1. Approbation du compte rendu de la séance du 03 novembre 2017 – Décision-

2. Compte rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales – Information –

3. Modification de la délégation du Conseil Municipal au Maire – Décision-

CULTURE PATRIMOINE TOURISME

4. Convention triennale 2018-2020 avec Athénor et avance de subvention – Décision-

AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE

5. Dérogation aux rythmes scolaires – Décision-

6. Avance de subvention de fonctionnement des classes de l’école Sainte Marie – Décision-

7. Avance de subvention à l’UFCV – Décision-

INTERCOMMUNALITE

8. Rapport 2017 de la commission locale d’évaluation des charges transférées - Décision-

9. Convention de Partenariat avec Cap Atlantique pour la gestion de l’aire d’accueil de grands passages 2017 - Décision-

FINANCES

10. Tarifs communaux 2018 – Décision-

11. Tarifs 2018 de la réalisation de busage pour particuliers– Décision-

12. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement – Décision-

13. Budget annexe pompes funèbres : décision modificative n° 1 – Décision-

14. Budget annexe ZA le poteau : décision modificative n° 1 – Décision-

15. Budget principal : décision modificative n° 3 – Décision-

16. Amortissements – durée – Décision-

17. Garantie d’emprunts à Atlantique Habitations pour la construction de logements sociaux ZAC KERGESTIN - accord de principe – Décision-

ASSOCIATIONS – SPORT

18. Subvention à l’association « ASSOCIATHON » – Décision-

19. Subvention exceptionnelle a l’ APEL STE MARIE – Décision-

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – URBANISME – DEVELOPPEMENT DURABLE

20. Modification des modalités de cession du lot 7 de la ZAE du poteau au profit de CAP ATLANTIQUE - Décision-

21. Déclaration de vacance de propriété de biens classes au compte « domaines propriétaires inconnus » - Décision-

22. Cession d’un terrain non bâti sis avenue des sports au profit de la LAD-SELA - Décision-

TRAVAUX - BATIMENTS

23. Espace festif polyvalent : programme, site, estimation prévisionnelle du projet et planning prévisionnel - Décision-

24. Espace festif polyvalent : composition du jury de concours et désignation de membres - Décision-

25. Transfert de la compétence optionnelle « investissement et maintenance en éclairage public » au SYDELA - Décision-

AFFAIRES SOCIALES

26. Avance de subvention 2018 au CCAS -Décision-

RESSOURCES HUMAINES

27. Tableau des effectifs - Organisation des services-Décision-

QUESTIONS DIVERSES

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