3.
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entre Terre, Mer et Brière

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Conseil Municipal du 7 novembre à 19H30

FINANCES
1. Attribution d’un fonds de concours à Cap Atlantique – Etude secteur sud

FINANCES
2. Avance de subvention au CCAS
3. Tarifs applicables sur l’année civile
4. Tarifs applicables à Cap Atlantique
5. Subvention à une association

ASSOCIATION - SPORT
6. Charte de la Maison des Associations

AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE
7. Vote des subventions aux écoles
8. Avance de subvention Ecole Sainte Marie
9. Solde subvention Arpèje 2014

AFFAIRES FONCIERES
10. Déclassement de portions du domaine public : Bd de la Brière, Le Petit Ranlay et Kerhougas-Piclendèches

AFFAIRES GENERALES
11. Dénomination de rues

QUESTIONS DIVERSES
 

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