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Conseil Municipal du 12 janvier à 19h30

AFFAIRES GENERALES

Approbation du compte rendu de la séance du 08 décembre 2017 - décision-

Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales - information-

AFFAIRES SCOLAIRES- JEUNESSE

Fournitures scolaires 2018 - décision-

Subventions aux écoles 2018 – décision-

Revalorisation des tarifs du restaurant scolaire à compter du 1er janvier 2018 - décision-

Mise en place du taux d’effort pour la tarification ALSH à compter du 1er janvier 2018– décision –

Mise en place du taux d’effort pour la tarification APS à compter du 1er janvier 2018– décision -

FINANCES

Avenant à la convention de mise à disposition des services informatiques entre Cap Atlantique et la commune - décision-

TRAVAUX - BATIMENTS

Convention pour le raccordement de la gendarmerie à la Fibre Optique - décision-

RESSOURCES HUMAINES

Protection sociale complémentaire prévoyance - décision-RIFSEEP - décision-

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