3.
Bienvenue sur le site officiel de la Mairie d'Herbignac
entre Terre, Mer et Brière

Lis moi avec webReader

Conseil Municipal du 08 septembre

AFFAIRES GENERALES

1. Approbation du compte rendu de la séance du 07 juillet 2017 – Décision-

2. Compte rendu des décisions prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales – Information –

AFFAIRES SCOLAIRES – JEUNESSE

3. Tarifs de la restauration scolaire de septembre 2017 à décembre 2017 – Décision-

FINANCES

4. Taxe foncière sur les propriétés non bâties – exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique-Décision-

5. Achat groupé et subventionné de vélos à assistance électrique – programme TEPCV3 –Décision-

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – URBANISME - DEVELOPPEMENT DURABLEé

6. Adhésion a l’association « Conseil National des Villes & Villages Fleuris »–Décision-

RESSOURCES HUMAINES

7. Modification du tableau des effectifs–Décision-

QUESTIONS DIVERSES

Version imprimable de cet article Version imprimable
Plan du site Mentions légales Ville Internet Ville fleurie Esperanto 1 avenue de la Monneraye - 44410 Herbignac
Téléphone : 02 40 88 90 01 - www.herbignac.com
Création graphique : Machinacom - Intégration et développement : Horslignes - 02 51 75 07 05 Groupe lca En savoir plus sur la baule et la presqu'ile : Pays-Blanc