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Conseil Municipal du 06 novembre à 19h30

AFFAIRES GENERALES

  • Approbation du compte rendu de la séance du 02 octobre 2015 – Décision –
  • Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales –Information –

FINANCES

  • Avance de subvention 2016 au CCAS – Décision –
  • Budget principal – décision modificative n°10 – Décision –
  • Budget principal – décision modificative n°11 – Décision –
  • Budget principal – décision modificative n°12 – Décision –
  • Budget principal – décision modificative n°13 – Décision –

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE-URBANISME-DEVELOPPEMENT DURABLE

  • Dématérialisation de la transmission des décisions d’urbanisme – Décision –
  • Sollicitation d’un fonds de concours a vocation économique - requalification du parc d’activités du pré-Govelin – Décision –
  • Logement dit « d’urgence » 14 rue de la fontaine saint jean – vente – Décision –
  • Gite du bignon d’Hoscas – vente– Décision –
  • Exonération de la part communale de la taxe d’aménagement pour abris de jardin – Décision –

AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE

  • Avance de subvention de fonctionnement des classes de l’ecole Ste marie– Décision –
  • Inscription d’élèves dans les écoles de Nivillac et prise en charge, par la commune de résidence, des frais scolaires et périscolaires correspondants et participation financière de la commune d’Herbignac aux structures d’accueil enfants et jeunes (accueil de loisirs, maison des jeunes) de la commune de Nivillac – Décision –

VIE ASSOCIATIVE

  • Règlement intérieur du complexe sportif – Décision –

PERSONNEL COMMUNAL

  • Modification du tableau des effectifs – Décision –

QUESTIONS DIVERSES

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