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Conseil Municipal du 02 octobre à 19h30

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GENERALES
1. Approbation du compte rendu de la séance du 04 septembre 2015 – Décision –
2. Compte rendu des délégations prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales – Information –

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE-URBANISME-DEVELOPPEMENT DURABLE
3. Zac des Prés Blancs : Approbation du Compte-rendu annuel du concédant (CRAC), arrêté au 31/12/2014 – Décision –
4. Vente de parcelles communales YV N°121 et YV N°122 à M. et Mme AMMOUR – Décision –

FINANCES
5. Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution du gaz naturel – Décision –
6. Indemnité de conseil au receveur municipal – Décision –
7. Budget principal – Décision modificative n°9 – Décision –

CULTURE – PATRIMOINE - TOURISME
8. Espace culturel François-Mitterrand – traitement des documents déclassés pour élimination ou aliénation – Décision –

TRAVAUX - BATIMENTS
9. Adoption du projet d’agenda d’adaptation des bâtiments communaux – Décision –

AFFAIRES SCOLAIRES-JEUNESSE
10. Solde de la subvention 2015 à ARPEJE – Décision –
11. Attribution de la subvention fonds local d’aides aux jeunes 2015 – Décision –

PERSONNEL COMMUNAL
12. Subvention du Fonds National de prévention dans le cadre de l’analyse des risques psychosociaux – Décision –
13. Attribution d’une subvention au comité des œuvres sociales (COS 44) – Décision –
14. Création d’emplois d’agents recenseurs et désignation d’une coordonateur d’enquête – Décision –

QUESTIONS DIVERSES

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