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entre Terre, Mer et Brière

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CONSEIL MUNICIPAL DU 09 NOVEMBRE à 20H

AFFAIRES GENERALES

Approbation du compte rendu de la séance du 05 octobre 2018 - décision-

Compte rendu des décisions prises en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales - information

INTERCOMMUNALITE

Révision des statuts de Cap Atlantique – décision-

FINANCES

Décision modificative n°3 – Budget principal – décision-

Clôture du budget annexe Enfance Petite Enfance- décision-

Acquisition des actions de Loire-Atlantique Développement – SPL auprès du département– décision-

Remise de gracieuse de dette– décision-

ASSOCIATIONS – SPORTS

Subvention exceptionnelle à l’amicale des sapeurs-pompiers – décision-

Subvention exceptionnelle à l’association Terre de Brière –décision-

CULTURE – PATRIMOINE – TOURISME

Avance de subvention 2019 à Athénor – décision-

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – URBANISME - DEVELOPPEMENT DURABLE

ZAC des Prés Blancs – Cession de terrains communaux au profit de Loire-Atlantique développement – décision-

Avenant à la convention de Mise à disposition du service Mutualisé d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) de Cap Atlantique – Volet facturation – décision-

AFFAIRES SOCIALES

Conventions de partenariat avec 2 mutuelles : La Choletaise et MCRN – décision-

RESSOURCES HUMAINES

Contrat prévoyance Collecteam –décision –

Attribution d’une subvention au COS –décision

Convention de mise à disposition des policiers municipaux entre Herbignac et Saint Lyphard –décision -

QUESTIONS DIVERSES

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